La location génère des revenus mais aussi des charges et comporte certains risques. Pour vous encourager à investir, l’Etat a créé plusieurs incitations fiscales. CIFIL fait le point.

Investissement locatif: Quels dispositifs

Accessible avec une mise de départ modeste en recourant au crédit, l’investissement locatif permet de vous constituer un patrimoine à moindres frais grâce aux loyers encaissés. Ce patrimoine vous permettra de maintenir votre niveau de vie une fois à la retraite, d’obtenir un capital à réinvestir ailleurs ou d’augmenter la part d’héritage de vos enfants. Le bien génèrera des revenus et il vous imposera aussi des charges (taxe foncière, intérêts d’emprunt, impôt sur le revenu…).

Investissement immobilier: un chiffre clé

L’âge moyen de l’investisseur locatif est de 45 ans. Il vit en couple dans 7 cas sur 10 (72 %) et il dispose d’un revenu annuel moyen de 71 000 €.

le dispositif PINEL

Si vous achetez un logement neuf dans une commune en tension locative d’ici le 31 décembre 2021, vous pouvez bénéficier d’une réduction d’impôt de 12 %, 18 % ou 21 % du prix du logement plafonné à 300 000 €. En contrepartie, vous devez louer non meublé à usage de résidence principale pendant 6, 9 ou 12 ans, moyennant un loyer plafonné à un locataire aux ressources limitées. Bien entendu, la réduction d’impôt obtenue n’améliorera votre rendement locatif que si l’écart entre les loyers de marché et les plafonds à respecter n’est pas trop important. Dans le cas contraire, elle servira surtout à compenser votre manque à gagner.

Depuis le 1er janvier 2019, le dispositif Pinel comporte une variante: le dispositif Denormandie. Il offre une réduction d’impôt équivalente aux investisseurs qui acquièrent un logement ancien dans certains quartiers dégradés (22 villes sont éligibles), en vue de le rénover avant de le louer.

le dispositif CENSI-BOUVARD

Si vous investissez dans une résidence pour personnes âgées ou pour étudiants d’ici le 31 décembre 2021, vous pouvez bénéficier d’une réduction d’impôt égale à 11 % du prix de votre acquisition plafonnée à 300 000 €. En contrepartie, vous devez louer meublé à l’exploitant de la résidence pendant au moins 9 ans. Condition supplémentaire, vous ne devez pas avoir le statut de loueur en meublé professionnel.

le dispositif COSSE

Si vous achetez un logement ancien dans une commune en tension locative, vous pouvez bénéficier d’une déduction spécifique de 15 % à 85 % du montant de vos loyers, en plus de la déduction de vos charges foncières. En contrepartie, vous devez signer une convention avec l’Agence nationale de l’habitat dans laquelle vous vous engagez à louer non meublé pendant au moins 6 ans, moyennant un loyer réduit à un locataire modeste ou très modeste. Contrairement au dispositif Pinel ou Censi-Bouvard, les pouvoirs publics n’ont pas fixé de date limite d’investissement pour bénéficier du dispositif Cosse.

le dispositif MALRAUX

Si vous investissez dans la restauration d’un immeuble dégradé situé dans un quartier protégé, vous pouvez bénéficier d’une réduction d’impôt calculée sur les travaux de rénovation payés pendant 4 ans qui peut grimper jusqu’à 120 000 €. Ce régime est d’autant plus intéressant pour les contribuables lourdement imposés puisqu’il n’est pas soumis au plafonnement global des «niches fiscales», contrairement aux dispositifs Pinel ou Censi-Bouvard. En contrepartie, vous devez louer le bien après travaux pendant au moins 9 ans. Le dispositif Malraux aussi, ne comporte pas de date limite d’investissement pour le moment.

La LOCATION MEUBLÉE

Louer meublé est fiscalement plus intéressant que louer non meublé. Lorsque vous relevez du régime d’imposition simplifié, vous bénéficiez d’un abattement de 50 % ou 71 % sur vos loyers, contre 30 % seulement sur les loyers des locations vides. Lorsque vous relevez du régime d’imposition réel, vous pouvez déduire plus de charges et amortir le prix des biens loués, ce qui vous permet d’effacer vos revenus imposables pendant de très nombreuses années.

Crédits / Sources : Article de Boursorama Banque

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les députés ont voté, les 12 et 13 novembre, plusieurs amendements pour la prorogation du dispositif Pinel jusqu’en 2024, mais avec une réduction progressive de l’avantage fiscal.

Le dispositif Pinel

Le dispositif Pinel permet aux contribuables domiciliés en France qui acquièrent ou font construire des logements neufs de bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu. La réduction d’impôt est de 12%, 18% ou 21% de la valeur d’acquisition selon que l’engagement de location est de six, neuf ou douze ans. Pour en bénéficier, l’investissement doit être situé dans une zone géographique se caractérisant par un déséquilibre important entre l’offre et la demande de logements. Pendant la période couverte par l’engagement de location, il faut respecter les plafonds de loyers et de ressources des locataires, fixés en fonction de la zone géographique du logement et de sa surface.

Le dispositif devait prendre fin le 31 décembre 2021.  

Il devrait être prolongé jusqu’en 2024 mais avec une réduction progressive de l’avantage fiscal

Le 12 et 13 novembre, les députés puis le gouvernement ont déposé et voté des amendements dans le cadre du projet de loi de finances pour 2021 (PLF 2021), actuellement en première lecture à l’Assemblée Nationale, pour prolonger le dispositif jusqu’en 2024, mais avec une réduction progressive de l’avantage fiscal.

Dans son amendement, le gouvernement met en avant « les limites avérées du dispositif Pinel pour soutenir le marché du logement locatif » et plaide pour une réorientation des financements vers des moyens d’action plus efficaces.

Il souhaite maintenir le dispositif Pinel jusqu’en 2024, mais avec une « réduction progressive en 2023 et 2024, afin d’organiser la transition vers un dispositif plus efficient ». Le fonctionnement actuel resterait donc inchangé jusqu’au 31 décembre 2022.

Pour les investissements effectués en 2023, la réduction d’impôt serait de 10,5% pour une période de location de 6 ans et de 15% pour une période de location de 9 ans. 
Pour les investissements effectués en 2024, la réduction d’impôt serait de 9% pour une période de location de 6 ans et de 12% pour une période de location de 9 ans. 

Il propose également que le dispositif reste inchangé jusqu’en 2024 pour les logements situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville ou qui satisfont des normes environnementales exemplaires.

En parallèle, le gouvernement travaille sur un rapport « présentant des dispositifs alternatifs plus efficients et économes en deniers publics » qui devrait être remis au Parlement avant le 30 mars 2021.

Crédits / Sources : Boursorama Banque

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Le rendement locatif brut

Pour déterminer le rendement d’un investissement locatif, l’indicateur le plus simple consiste à rapporter le loyer brut annuel hors charges au prix de revient du bien. Ainsi, vous obtenez le rendement locatif brut de ce dernier.

Le prix de revient du bien immobilier doit inclure son prix d’achat, les frais d’agence, les droits d’enregistrement (communément appelés  » frais de notaire  » et les éventuels travaux. Le prix de revient équivaut au coût réel d’achat du logement locatif.

Un Exemple

Un investisseur achète un appartement de 300.000 € à Paris. Il doit en plus verser 9.000 € de frais d’agence, 24.000 € de «frais de notaire» et 5.000 € de travaux. Au total, il paye donc 338.000 € pour réaliser son investissement. Il loue cet appartement 12.000 € par an, hors charges. Le rendement locatif brut ressort à 3,55 % (12.000 / 338.000 * 100).

Le rendement locatif net intègre les coûts liés au bien

Un investissement locatif a un coût pour son propriétaire. Il doit chaque année payer des charges non récupérables auprès de son locataire, la taxe foncière et une assurance en tant que propriétaire non occupant. Peuvent également s’ajouter une assurance contre les loyers impayés et des frais de gestion si un professionnel s’occupe de la location. En général, ces coûts représentent environ 30 % des loyers.

Exemple

Une fois ses charges déduites (évaluées à 30 % du loyer brut), l’investisseur de l’exemple précédent perçoit 8.400 € au lieu de 12.000 €. Ainsi, le rendement locatif net ressort à 2,48 % (8.400 / 338.000 * 100).

LE rendement locatif se mesure après impôts

Pour mesurer l’intérêt d’un investissement locatif, il faut mesurer l’impact de la fiscalité sur les revenus générés.

Ainsi, les loyers perçus s’ajoutent aux autres revenus annuels après abattement de 30 % ou déduction des frais réels et éventuels intérêts d’emprunt (régime réel). En outre, ils sont soumis aux prélèvements sociaux.

Sources / Crédits : Article de Boursorama Banque

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la ministre du Logement a annoncé la prolongation du dispositif Pinel.

Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du Logement, a confirmé mardi 10 novembre le maintien de l’interdiction des visites de biens immobiliers malgré un appel des professionnels à l’abroger.

Dans le même temps, la ministre a annoncé une reconduction du dispositif Pinel pour une année supplémentaire. Au lendemain d’un appel lancé par dix grands réseaux immobiliers pour rendre possible la visite des biens immobiliers, elle a estimé sur BFM Business qu’il était « trop tôt » pour envisager tout changement. « Il faut tenir bon », a-t-elle exhorté disant « bien comprendre » les difficultés des professionnels du commerce immobilier.

Ces derniers se disaient dans une tribune « très inquiets pour les agences et leurs collaborateurs », soit « 32.000 personnes réparties sur l’ensemble du territoire, au sein de 5.800 agences et cabinets dont la trésorerie a déjà beaucoup souffert cette année ». Seule une « réponse interministérielle » pourra mettre fin aux restrictions en vigueur, a expliqué Emmanuelle Wargon, précisant qu’elle travaillait avec ces réseaux immobiliers sur « des protocoles sanitaires » pour encadrer les visites une fois le confinement levé.

Sources / crédits : Article de Capital

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42% des foyers français actuellement locataires ont pour objectif de devenir propriétaire. Les taux d’intérêt actuellement bas rendent les crédits immobiliers très avantageux. Prenez garde tout de même à votre capacité d’endettement.

Une législation très favorable

En août 2020, les prêts immobiliers se négociaient en moyenne à 1,05% sur 15 ans, à 1,20% sur 20 ans et à 1,47% sur 25 ans, selon les chiffres de l’observatoire Crédit Logement CSA. Ces taux sont extrêmement attractifs pour les futurs propriétaires car ils permettent de financer l’acquisition à crédit de son logement à moindres frais.

Il est désormais possible de faire baisser le coût global d’un emprunt immobilier en négociant le coût de l’assurance emprunteur. Cette assurance est exigée par la banque prêteuse pour se couvrir en cas de décès ou d’invalidité de l’emprunteur avant la fin du crédit. Elle peut désormais être souscrite auprès d’un autre organisme. Cette mise en concurrence permet d’en réduire le coût, y compris en cas de souscription de l’assurance de groupe proposée par le prêteur.

Une option avantageuse

Acheter votre résidence à crédit Acheter votre résidence à crédit permet de vous constituer un patrimoine dans la durée. Contrairement aux loyers versés chaque mois à un propriétaire à fonds perdus, les mensualités remboursées à la banque permettent de reconstituer progressivement le capital que vous avez emprunté. Une fois le crédit remboursé, vous disposerez d’un patrimoine que vous pourrez revendre ou transmettre.

Intérêt supplémentaire de l’achat à crédit, votre famille sera protégée si vous décédez avant le terme du prêt. Dans ce cas, l’assurance-emprunteur remboursera le capital restant dû à la banque, et votre logement reviendra à vos héritiers dans le cadre de votre succession.

Combien pouvez-vous emprunter?

Votre capacité d’emprunt est calculée en fonction de vos revenus et de vos charges. La somme empruntée ne doit pas aboutir à des remboursements mensuels supérieurs au tiers de vos revenus nets. Si ceux-ci s’élèvent à 2 100 € par mois, vous pouvez donc emprunter un capital correspondant à des remboursements de 700 € par mois. Le prêt obtenu pour une mensualité donnée est évidemment d’autant plus élevé que sa durée est longue. Pour 700 € remboursés chaque mois, vous pouvez emprunter environ 111 000 € sur 15 ans, 140 000 € sur 20 ans et 163 000 € sur 25 ans (sur la base des taux d’intérêt indiqués ci-dessus et d’un taux d’assurance-emprunteur de 0,34%).

Crédits / sources : article de Boursorama Banque

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En général, le contribuable verse de l’argent au fisc mais il arrive aussi quelquefois que ce soit l’inverse. C’est le principe du crédit d’impôts. Pour éviter un trop perçu qui sera à rembourser quelques mois plus tard, voici comment procéder pour moduler ou annuler un éventuel crédit d’impôts.

Crédit d’impôt, définition

Le crédit d’impôt est une disposition fiscale qui permet au contribuable de bénéficier d’un remboursement de la part du fisc, si le montant de son crédit est supérieur au montant d’impôt dont il doit s’acquitter. Le crédit d’impôt est différent de la réduction d’impôt, qui, elle, permet seulement de diminuer ou d’annuler l’impôt à payer. Il existe différents dispositifs permettant de générer un crédit d’impôts, tels que, par exemple, l’emploi d’un salarié à domicile, les frais de garde d’enfants de moins de 6 ans, les dépenses dites « de dépendance », les dons aux œuvres, les cotisations syndicales, ou encore les investissements locatifs réalisés sous les lois Pinel, Duflot, Scellier, ou Censi-Bouvard pour les DOM.

Qu’est-ce que l’avance de crédit d’impôt ?

Lorsque les dépenses qui génèrent un crédit d’impôt sont considérées comme étant récurrentes, l’administration fiscale vous verse, de manière systématique, vers la mi-janvier, sur le compte bancaire que vous avez déclaré, un acompte de 60% de la somme qui vous a été octroyée l’année précédente.

Réduire ou annuler l’avance de crédit d’impôt

SI vous savez que vous n’allez pas bénéficier des mêmes crédits d’impôts que l’année précédente, mieux vaut ne pas recevoir cet acompte de 60% qui devra faire l’objet d’un remboursement, en principe, en septembre de la même année.

Pour anticiper cela, rendez-vous sur le site impots.gouv.fr. Vous devez aller sur la rubrique « Prélèvement à la source », et cliquer sur l’onglet « Gérer vos avances de réductions et crédits d’impôt ». Vous pourrez alors sélectionner la mention « Je souhaite renoncer à mon avance » ; auquel cas rien ne vous sera versé. Vous pourrez aussi décider de diminuer le montant de l’acompte. Il vous faudra alors aller dans la rubrique « Nouvelle base de réductions ou crédits d’impôts ». Un simulateur vous aidera à calculer le montant ajusté de votre acompte, en fonction de vos crédits d’impôts de l’année passée. Si le montant de l’avance proposé vous parait correct, vous n’avez plus qu’à valider votre choix. En revanche, si vos crédits d’impôts sont supérieurs à l’année précédente, vous ne pourrez pas augmenter l’acompte… Il vous faudra attendre septembre pour percevoir le bon montant.

Une année particulière

Lors du dernier confinement, nombreux sont ceux qui ont dû renoncer pendant près de 2 mois à des services à domicile qui engendrent un crédit d’impôt. Il est donc important de rétablir les sommes en question pour ne pas avoir de surprise. Vous avez, cette année, jusqu’au 08 décembre, pour annuler ou moduler à la baisse votre avance sur crédit d’impôts. 

Crédits / Sources : Article de Boursorama banque

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LE DISPOSITIF PINEL permet de déduire de vos impôts une partie du prix d’acquisition d’un logement s’il est mis en location et respecte certains critères.

Le montant du loyer est plafonné, tout comme les revenus des locataires.

Dispositif Pinel: les loyers sont bien encadrés

Pour bénéficier de l’avantage fiscal du Pinel, vous devez vous engager à louer votre bien immobilier pendant une durée minimale de 6 à 12 ans.

À savoir que vous n’êtes pas totalement libre de fixer le montant du loyer. En effet, celui-ci ne doit pas dépasser certains plafonds, hors charges. Ces plafonds varient en fonction de la surface du logement concerné et de sa localisation. Ils sont révisés chaque 1er janvier par décret.

Localisation du logementPlafond des loyers en 2020
Zone A bis17,43 € par mètre carré
Zone A12,95 € par mètre carré
Zone B110,44 € par mètre carré

Un coefficient de correction a été mis en place pour majorer le montant du loyer des petites surfaces et minorer celui des grandes. Le point d’équilibre (coefficient = 1) est atteint avec les logements de 63 mètres carrés. Il est calculé selon la formule suivante: 0,7 + 19 / surface totale. Ce coefficient est arrondi à la deuxième décimale la plus proche et ne peut excéder 1,2.

Le calcul du plafond de loyer est fonction de deux indicateurs: la zone géographique et la surface pondérée. La surface pondérée correspond à la somme de la surface habitable du logement et de la moitié des surfaces annexes, plafonnées à huit mètres carrés. La surface pondérée est égale à: surface habitable du bien + surface des annexes / 2.

Pour calculer le loyer maximum autorisé, il convient d’appliquer la formule suivante: surface pondérée x plafond au mètre carré de la zone géographique x coefficient de correction.

Les revenus des locataires sont plafonnés

Pour pouvoir bénéficier de l’avantage fiscal du dispositif Pinel, vousdevez louer votre bien à des personnes dont les revenus ne dépassent pas un certain plafond lors de leur entrée dans les lieux. Celui-ci varie en fonction de la composition du foyer de votre locataire et de la localisation de votre bien immobilier.

Les plafonds de ressources pour 2020 sont consultables ici.

Important à noter

Vous devez impérativement louer votre bien dans les 12 mois suivant la remise des clefs au propriétaire. Ce dernier doit en faire sa résidence principale. Si ces conditions ne sont pas respectées, l’avantage fiscal disparaît. Par ailleurs, le logement doit répondre à certains critères (localisation, logement acheté neuf ou ancien réhabilité).

Articles / Sources : Boursorama Bnaque

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